Equipe

BANNER-PAGE

Emmanuelle Bouretz

Avocat au Barreau de Paris

Emmanuelle Bouretz a rejoint le cabinet en 2009, après avoir précédemment exercé au sein des départements contentieux et arbitrage des cabinets Coudert Frères (1997–2001) et Herbert Smith LLP (2001-2009).

Emmanuelle intervient pour des sociétés françaises et étrangères dans des contentieux commerciaux, notamment en matière de droit des sociétés (contentieux entre actionnaires majoritaires et minoritaires, contentieux relatifs aux garanties de passif). Elle a développé une expertise spécifique en matière de contentieux bancaire et financier (notamment en matière de produits dérivés). Emmanuelle conseille et défend également les intérêts de grands groupes dans le cadre d’arbitrages commerciaux.

Emmanuelle conseille, par ailleurs, des sociétés en matière de réglementation bancaire et financière et les assiste dans leurs relations avec les différents régulateurs.

Emmanuelle est membre de Paris EUROPLACE (organisation représentant les marchés financiers français).

Distinctions

  • Option Droit & Affaires 2024 : reconnu dans la catégorie Contentieux  financier, boursier et réglementaire AMF et dans la catégorie Contentieux d’acquisition
  • Legal 500 EMEA 2024 : reconnue dans la catégorie Dispute Resolution: Commercial Litigation
  • Legal 500 EMEA 2023 : reconnue dans la catégorie Dispute Resolution: Commercial Litigation
  • Legal 500 EMEA 2021 : reconnue dans la catégorie Commercial Litigation
  • Option Droit & Affaires 2021 : reconnue dans la catégorie Contentieux et Arbitrage

Publications

Ouvrages

  • « Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement – en financement participatif – Agent lié : Quelle réglementation et sous quel contrôle », Revue Banque Edition, 2018
  • « Autorité de contrôle prudentiel », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue Banque Edition, 2010
  • « AMF et Commission bancaire : Pouvoirs de sanction et recours », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue Banque Edition, 2008
  • « Crédits syndiqués : transfert et partage du risque entre banques », Revue Banque Edition, 2005

Fascicules Juris-Classeur

  • « Agents liés à des prestataires de services d’investissement – Conditions d’accès – conditions d’exercice », JurisClasseur Droit bancaire et financier (fascicule n°1545)
  • « Accès des établissements de crédit de pays tiers au marché français des services bancaires – modes d’implantation », JurisClasseur Droit international (fascicule n°572-40), JurisClasseur Droit bancaire et financier (fascicule n°3500)
  • « Opérations bancaires. – Conflit de lois », Fascicule de droit international n°572-35, 2 décembre 2019
  • « Marchés d’instruments financiers en droit international », en collaboration avec Jean Stoufflet, Juris-Classeur International, Fascicule n°566-30, 2012
  • “Banques et opérations de banques – conflit de lois”, en collaboration avec Jean Stoufflet, Juris- Classeur International, Fascicule n°566-25, 2007
  • “Crédits syndiqués : la sous-participation”, Juris-Classeur Banque-Crédit- Bourse, Fascicule n°506, 2004

Etudes Joly Bourse

  • « Services d’investissement : conseil en investissement – notion et personnes habilitées », LaBaseLextenso, 1er octobre 2022
  • « Services d’investissement : conseil en investissement – conditions d’exercice », LaBaseLextenso, 1er octobre 2022

Articles

  • « Mécanismes contre la volatilité des marchés financiers : les éclairages de l’ESMA », Bulletin Joly Bourse, n° 1, janvier-février 2024, p.7
  • « Première décision de la Commission des sanctions de l’AMF sur les agents lié à des PSI », Bulletin Joly Bourse, n° 1, janvier-février 2024, p.32
  • « Services de copy trading et directive MIF 2 », Bulletin Joly Bourse, n°6, novembre-décembre 2023, page 25
  • « Conseil en investissement : les précisions apportées par l’ESMA sur les Q&A du CESR », Bulletin Joly Bourse, n° 5, septembre-octobre 2023, page 24
  • « Exigences de rémunération de la directive MIF 2 : où en serons-nous le 3 octobre 2023 ? », Bulletin Joly Bourse, n° 4, juillet-août 2023, page 31
  • «Traitement des succursales d’établissement de crédit de pays tiers : quels sont les apports du projet de directive CRD VI ? », Banque & Droit, Nº 208, mars-avril 2023, p.16 et suivantes
  • « Mesures d’instruction in futurum accordées ex parte : État des lieux de la jurisprudence des 12 derniers mois », la Semaine Juridique – Edition Générale, n°10 du 13 mars 2023, p. 526
  • « Supervisory Briefing de l’ESMA sur le recours à des agents liés : quelles sont ses attentes ? », Bulletin Joly Bourse, mars 2023
  • « Financement participatif : où en sommes-nous avant la date butoir du 10 novembre 2023 ? », Bulletin Joly Bourse, janvier-février 2023, pp. 28-41
  • « Evaluation du caractère approprié et exécution simple dans la directive MIF 2 : l’AMF applique les orientations de l’ESMA », Bulletin Joly Bourse, novembre-décembre 2022, pp. 25-28
  • « Statut du bail professionnel : état des lieux en huit questions-réponses », en collaboration avec Louis Helfre-Jaboulay, la Semaine Juridique – Edition Générale, n°43-44 du 31 octobre 2022, pp. 2015-2019
  • « Encaissement pour le compte de tiers – qualification de services de paiement et possibles exemptions d’agrément », en collaboration avec Louis Helfre-Jaboulay, Revue Banque & Droit, n°204, juill.-sept. 2022, pp. 14-33
  • « Le contrôle de second degré de la Commission bancaire et ses suites possibles », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Mélanges AEDBF V, 2009, pp. 85-109
  • « La défaillance de la régulation », Revue de droit bancaire et financier, no. 5, Septembre 2009, dossier no. 26
  • « Autorité compétente et loi applicable aux opérations boursières : l’exemple des offres publiques transfrontières », in Conflit de lois et régulation économique, sous la direction scientifique de Mathias Audit, Horatia Muir Watt et Etienne Pataut, éd. LGDJ, mai 2008, pp. 93-107
  • « La question des droits de la défense avant l’envoi de la notification des griefs par l’AMF » (Note sous Cass. com., 25 septembre 2007, Régina Rubens, Séverine Chapellier), en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue des Sociétés, n°3, juill.-sept. 2008, pp. 634-644
  • « Banques et opérations de banques – conflit de lois », en collaboration avec Jean Stoufflet, Juris-Classeur International, Fascicule n°566-25, 2007
  • « Sous-participation bancaire et société en participation : l’absence de mise au point par la Cour de cassation » (Note sous Cass. com., 8 février 2005, Crédit Lyonnais c./ Sté Entenial), Revue des Sociétés, n°1, janv.-mars 2006, pp. 120-128
  • « La réforme du droit des sûretés, une réforme nécessaire ! », Cahiers de droit de l’entreprise, n°5, sept.-oct. 2006, pp. 9-15
  • « L’explosion en France des crédits syndiqués pourrait renforcer la compétitivité juridique de la place de Paris », Petites Affiches, n°153, 3 août 2005, pp. 3-6
  • « Crédits syndiqués : la sous-participation », Juris-Classeur Banque-Crédit- Bourse, Fascicule n°506, 2004
  • « Sous-participation : rapports entre banques et effet relatif du contrat », Revue de droit bancaire et financier, n°1, janv.-févr. 2004, pp. 70-76
  • « Référé probatoire et secret bancaire : un secret bien gardé (État de la jurisprudence récente) », en collaboration avec Denis Chemla, Revue de droit bancaire et financier, n°3, mai-juin 2004, pp. 205-210
  • « Crédits syndiqués : la syndication directe », Juris-Classeur Banque-Crédit- Bourse, Fascicule n°505, 2003
  • « La syndication indirecte », Revue de droit bancaire et financier, n°5, sept.-oct. 2002, pp. 293-301
  • « L’article 36-5 de l’ordonnance du 1er décembre 1986 : Revue de trois ans jurisprudence », JCP, éd. E., n° 15-16, 12-19 avril 2001, pp. 649-655
  • « Les lois Helms-Burton et d’Amato : quelles réponses juridiques possibles à une nouvelle manifestation de l’extraterritorialité du droit américain », en collaboration avec Bruno Sturlèse, Gazette du Palais, doct., 23-25 mars 1997, pp. 517-525