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Emmanuelle Bouretz

Emmanuelle Bouretz

Avocat au barreau de Paris

Emmanuelle Bouretz a rejoint le cabinet en 2009, après avoir précédemment exercé au sein des départements contentieux et arbitrage des cabinets Coudert Frères (1997–2001) et Herbert Smith LLP (2001-2009).

Emmanuelle intervient pour des sociétés françaises et étrangères dans des contentieux commerciaux, notamment en matière de droit des sociétés (contentieux entre actionnaires majoritaires et minoritaires, contentieux relatifs aux garanties de passif). Elle a développé une expertise spécifique en matière de contentieux bancaire et financier (notamment en matière de produits dérivés). Emmanuelle conseille et défend également les intérêts de grands groupes dans le cadre d’arbitrages commerciaux.

Emmanuelle conseille, par ailleurs, des sociétés en matière de réglementation bancaire et financière et les assiste dans leurs relations avec les différents régulateurs.

Emmanuelle est membre de Paris EUROPLACE (organisation représentant les marchés financiers français).

Distinctions

  • Legal 500 EMEA 2017 : reconnue dans la catégorie Commerciallitigation
  • Legal 500 Paris 2017 : reconnue dans la catégorie Résolution des litiges contentieux commercial et des sociétés

Publications

Ouvrages

  • « Autorité de contrôle prudentiel », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue Banque Edition, 2010
  • « AMF et Commission bancaire : Pouvoirs de sanction et recours », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue Banque Edition, 2008
  • « Crédits syndiqués : transfert et partage du risque entre banques », Revue Banque Edition, 2005

Fascicules Juris-Classeur

  • « Marchés d’instruments financiers en droit international », en collaboration avec Jean Stoufflet, Juris-Classeur International, Fascicule n°566-30, 2012
  • « Le contrôle de second degré de la Commission bancaire et ses suites possibles », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Mélanges AEDBF V, 2009, pp. 85-109
  • « La défaillance de la régulation », Revue de droit bancaire et financier, no. 5, Septembre 2009, dossier no. 26
  • « Autorité compétente et loi applicable aux opérations boursières : l’exemple des offres publiques transfrontières », in Conflit de lois et régulation économique, sous la direction scientifique de Mathias Audit, Horatia Muir Watt et Etienne Pataut, éd. LGDJ, mai 2008, pp. 93-107
  • « La question des droits de la défense avant l’envoi de la notification des griefs par l’AMF » (Note sous Cass. com., 25 septembre 2007, Régina Rubens, Séverine Chapellier), en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue des Sociétés, n°3, juill.-sept. 2008, pp. 634-644
  • « Banques et opérations de banques – conflit de lois », en collaboration avec Jean Stoufflet, Juris-Classeur International, Fascicule n°566-25, 2007
  • « Sous-participation bancaire et société en participation : l’absence de mise au point par la Cour de cassation » (Note sous Cass. com., 8 février 2005, Crédit Lyonnais c./ Sté Entenial), Revue des Sociétés, n°1, janv.-mars 2006, pp. 120-128
  • « La réforme du droit des sûretés, une réforme nécessaire ! », Cahiers de droit de l’entreprise, n°5, sept.-oct. 2006, pp. 9-15
  • « L’explosion en France des crédits syndiqués pourrait renforcer la compétitivité juridique de la place de Paris », Petites Affiches, n°153, 3 août 2005, pp. 3-6
  • « Crédits syndiqués : la sous-participation », Juris-Classeur Banque-Crédit- Bourse, Fascicule n°506, 2004
  • « Sous-participation : rapports entre banques et effet relatif du contrat », Revue de droit bancaire et financier, n°1, janv.-févr. 2004, pp. 70-76
  • « Référé probatoire et secret bancaire : un secret bien gardé (État de la jurisprudence récente) », en collaboration avec Denis Chemla, Revue de droit bancaire et financier, n°3, mai-juin 2004, pp. 205-210
  • « Crédits syndiqués : la syndication directe », Juris-Classeur Banque-Crédit- Bourse, Fascicule n°505, 2003
  • « La syndication indirecte », Revue de droit bancaire et financier, n°5, sept.-oct. 2002, pp. 293-301
  • « L’article 36-5 de l’ordonnance du 1er décembre 1986 : Revue de trois ans jurisprudence », JCP, éd. E., n° 15-16, 12-19 avril 2001, pp. 649-655
  • « Les lois Helms-Burton et d’Amato : quelles réponses juridiques possibles à une nouvelle manifestation de l’extraterritorialité du droit américain », en collaboration avec Bruno Sturlèse, Gazette du Palais, doct., 23-25 mars 1997, pp. 517-525